Conditions générales de ventes Oznoon

1. Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Oznoon et de ses clients dans le cadre de la vente de Sculptures et tableaux lumineux, des accessoires et pièces uniques.
Toute prestation accomplie par Oznoon implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

2. Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique " Sculptures, Tableaux, Accessoires, Pièces uniques " de notre site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de Oznoon ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de Oznoon sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

3. Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

4. Prix des produits

Le site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d'un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
Oznoon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que Oznoon serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

5. Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande " en bas de la page " Récapitulatif de votre commande " après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.
Oznoon confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par Oznoon constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Oznoon dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Clients.

6. Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire.
Pour les paiement par carte, Oznoon vous offre la possibilité de payer votre commande par carte bancaire «VISA», «MasterCard», ou « Paypal » en respectant dans chaque cas les informations mentionnées sur notre boutique à la page de commande. Toute commande sur le site oznoon.fr doit être réglée immédiatement après validation, par carte bancaire.
Pour le paiement par carte bancaire indiquez le numéro de la carte, la date d’expiration et les trois derniers chiffres du cryptogramme de sécurité situé au dos de votre carte bancaire à côté du champ de signature.
Assurez vous d’avoir correctement renseigné ces informations afin d’éviter tout retard dans le traitement de votre commande.
Sécurisation des données
Afin de protéger les informations de paiements sur votre commande, le site http://www.oznoon.fr/ utilise le service sécurisé de son partenaire PayBox, intégrant la norme de sécurité SSL (Secure Socket Layer). Lors de la finalisation de sa commande, l'internaute devra saisir dans un environnement sécurisé de la PayBox ses données confidentielles : son numéro de carte, sa date d'expiration et le cryptogramme visuel au dos de celle-ci.
PayBox est le seul, à travers son espace sécurisé, à avoir connaissance des informations bancaires du client.
L'apparition de « https: //... » dans la zone de l'adresse URL du site et du pictogramme « cadenas » à gauche celle-ci en sont la preuve.
Ces informations ne transitent en aucune manière sur le site http://www.oznoon.fr/.

7. Délai de rétractation

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
En cas d'exercice du droit de rétractation, Oznoon rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

8. Retard de paiement (clause applicable aux professionnels)

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à Oznoon une pénalité de retard égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraîne de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement.
Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l'indemnité forfaitaire.

Article 9 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.
Les colis sont généralement expédiés en 72h ouvrées après acceptation de votre paiement. Les modes d'expéditions sont ceux proposées par la plateforme www.envoimoinscher.com. Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté aux colis contenant des produits fragiles. Les colis sont surdimensionnés et protégés.

10. Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h au service Relations Clients Oznoon
Adresse : 19 rue de Paradis - 75010 Paris
Tél: +33(0)148016493
E-mail: contact@oznoon.fr